Paris Quai de Jemmapes avant l'aube

Tu es dans la voiture, au petit matin, le chauffeur attendant à l'extérieur que la personne que tu dois rencontrer arrive.

Tu es furieuse. Si tôt, pour une histoire de scandale à venir, sans détails ni noms, juste un membre du conseil d'état qui a fait parvenir un message...tu détestes ça.

Franchement à une heure pareille, tu serais mieux...

Le chauffeur. Ou est-il? Tu ne le vois plus. Il l'est pas sensé s'éloigner! Et toute cette buée sur les fenêtres tu ne discernes rien! Ces des gens que tu vois la-bas? Mais ou il est ?

Tu commences légèrement à paniquer...

Je regarde ma montre.

Je saisi mon téléphone. Je commence à rédiger un message SMS à l'adresse de mon chauffeur.
" Revenez à la voiture. Je vous prie."

Je sors de l'arrière de la voiture. Je regarde alentour pour pour trouver mon chauffeur.

S'il me voit je lui fait signe de revenir, sinon (je ne le vois pas par exemple) j'envoie le SMS.


Quel jour sommes nous ?
A quel niveau du Quai de Jemmapes la voiture est elle garrée ?
Quel est le membre du Conseil qui m'a fait parvenir le message ?
Qu'a-t-il été convenu pour le rendez vous ? Identification de l'interlocuteur.

As tu remarqué que l'on pouvait jeter des dés de 6 sur le forum ?

Tu ne le vois pas, tu envois donc un SMS


le vendredi 28 novembre
au 60, sur une livraison
je l'aurais dit si c’était important
Etre à cette heure, au 60 quai de Jemappes, à attendre quelqu'un pour éviter un scandale, sans détails ni noms

as-tu remarqué que Mistral n'est pas un nom correcte pour l’état-civil français?

Je remarque que mon rendez vous mystère à eut l'idée de me donner rencontrer dans une rue faisant référence à une bataille de la Révolution française.

Je regarde dans la direction des gens que j'avais cru voir depuis l'arrière de la voiture.

Si rien ne me semble particulier, j'allume France info pour avoir des nouvelles, peut-être en saurais-je un peu plus ?

Si elle vous rencontrait elle vous dirait surement de préciser ce que vous entendez par "correction" s'agissant d'un nom.

Et que vous faites sans doute référence à la législation française sur les prénoms.
En effet la Loi du 11 germinal an XI alors en cours au jours de son inscription sur l'état-civil prescrivait que...

"... les noms en usage dans les différents calendriers, et ceux des personnages connus dans l'histoire ancienne pourront seuls être reçus, comme prénoms, sur les registres de l’état civil destinés à constater la naissance des enfants; et il est interdit aux officiers publics d'en admettre aucun autre dans leurs actes.”

Cependant "l'instruction Générale du 1er décembre 1955, publiée au Journal Officiel du 6 décembre 1955 précise les modalités d'application du décret n° 55-1397 du 22 octobre 1995, instituant la carte nationale d'identité. Les circulaires n°s 253 du 1er juin 1956 et 337 du 10 août 1956 adressées à tous les préfets prévoient la possibilité de faire figurer le pseudonyme sur la carte nationale d'identité à la suite du nom patronymique. Le requérant doit produire, lors du dépôt de la carte nationale d'identité, un acte de notoriété délivré par le juge d'instance du lieu de résidence".

Pour que l'acte de notoriété puisse être établi il faut prouver l'usage du pseudonyme. Il ne peut donc s'agir de cela.

Cependant il est loisible pour un internaute d'utiliser en France un pseudonyme sans pour autant que celui-ci puisse être associer à son état civil.

Cependant...

Le choix d’un pseudo n’est pas un acte neutre. Il est d’ailleurs bordé par des limites juridiques qu’il importe de connaître. Destiné à être exhibé en public, le pseudo doit, s’il constitue un message intelligible, respecter l’ordre public. Il ne peut donc aucunement constituer un propos raciste, antisémite ou négationniste. Il ne doit pas non plus constituer une injure ni une parole diffamante à l’encontre d’une personne identifiable ou d’un groupe de personnes identifiables. Concernant les droits des tiers, en particulier des marques déposées à l’INPI (Institut national de la propriété industrielle), le Code de la propriété intellectuelle fait figurer les pseudonymes parmi les signes pouvant être déposés comme marque. L’article L711-11 du code définit la marque comme un signe qui sert à distinguer les produits ou services. Il précise que peuvent notamment constituer un tel signe les « dénominations sous toutes les formes telles que : mots, assemblages de mots, noms patronymiques et géographiques, pseudonymes, lettres, chiffres, sigles ».

Le même code interdit à quiconque de prendre une marque si elle porte atteinte à un droit antérieur et « au droit de la personnalité d’un tiers, notamment à son nom patronymique, à son pseudonyme » (Art. L711-4 du Code de la propriété intellectuelle). Ainsi, non seulement le pseudonyme dispose, à défaut d’un statut légal, d’une existence juridique, mais il dispose en tant que tel d’une protection. À supposer qu’il soit établi l’usage d’un pseudo, son titulaire pourrait faire annuler une marque postérieure qui serait déposée et reproduirait ou imiterait le pseudo.

C’est ce qu’a rappelé la Cour de cassation dans un arrêt du 25 avril 2006 (Cass., chambre commerciale, 25 avril 2006, pourvoi n° 04-15641). La plus haute juridiction constatait qu’une artiste interprète dans le domaine de la musique avait adopté un pseudonyme. Or son producteur, avec lequel elle allait entrer en conflit, avait déposé ce même pseudonyme à titre de marque à une date postérieure. La cour a constaté que le producteur avait signé un contrat avec l’artiste sous son pseudonyme et qu’il ne pouvait donc ignorer l’existence du pseudonyme. Ayant fait ce constat, la cour a rappelé qu’un dépôt de marque était entaché de fraude lorsqu’il était effectué « dans l’intention de priver autrui d’un signe nécessaire à son activité ». Aussi le pseudonyme antérieur devait-il provoquer la nullité de la marque postérieure.

Le fait qu’un pseudo puisse être déposé en tant que marque ou qu’il puisse annuler une marque induit deux conséquences immédiates pour le détenteur d’un pseudo. Avant usage, il doit d’abord vérifier que son pseudo n’enfreint pas un autre pseudo ou un pseudo déposé à titre de marque. Nous recommandons en la matière d’adopter une attitude nuancée et pragmatique. Si le choix du pseudo est temporaire ou limité à un usage privé, la démarche d’une recherche d’antériorité paraît exagérée, d’autant qu’une telle démarche a un coût. En revanche, s’il représente un signe distinctif servant, par exemple, à un blog, lequel est destiné à recevoir du trafic, voire de la publicité, il faut s’enquérir de l’existence de marques préalables au choix du pseudo.

La seconde conséquence de la possibilité de déposer un pseudo à titre de marque est qu’il peut acquérir une protection accrue de par son dépôt en tant que marque. Là aussi, une telle démarche, au coût non négligeable, n’est à entreprendre que si elle est justifiée en termes d’activité commerciale. L’autre limite au choix d’un pseudo est l’existence d’un nom patronymique préexistant. Le plus souvent, le pseudo reproduit le patronyme d’une personnalité connue. La question de savoir si un pseudonyme peut reproduire ou non le nom patronymique d’un tiers s’avère délicate. Ce tiers pourrait en effet faire valoir que la reproduction de son nom, voire de son pseudo, constitue une usurpation de son identité.

Il faut savoir aussi que s'agissant de la proprité du pseudonyme...

La propriété est définie par le Code civil comme « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements »(Art. 544 du Code civil). La notion de « choses » étant entendue de manière extensive, il peut en être déduit que l’on est propriétaire de son pseudo. Il existe en droit français un courant doctrinal qui affirme que le nom serait l’objet d’un droit de propriété au sens de l’article 544 du Code civil. Sa simple atteinte, même sans faute, suffirait à fonder une action en justice. C’est ce qu’a reconnu une très ancienne jurisprudence qui relève que « le demandeur doit être protégé contre toute usurpation de son nom même s’il n’a subi de ce fait aucun préjudice »(TGI de Marseille, 9 février 1965, D. 1965 270). Dans ces conditions, on ne voit pas pourquoi le pseudo obéirait à une loi différente.

Il ne fait aucun doute, notamment au regard des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, que le pseudo s’inscrit dans le commerce juridique. Être dans le commerce juridique signifie que le pseudo peut être cédé, acquis, loué ou faire l’objet de toute opération, à but lucratif ou non. Il peut être un signe distinctif qui rallie une clientèle, la capte, prenant ainsi de la valeur au point de devenir un actif d’un fond de commerce. Il peut donc faire l’objet d’un contrat de cession ou de concession et, au titre de ces opérations juridiques, d’un prix payé et d’un transfert de droits le concernant.

Si le pseudo est parfaitement légal en droit français, son usage est évidemment réglementé et connaît des limites que nous allons tenter de sérier. La première limite est posée par l’article 434-23 du Code pénal sur un cas précis d’usurpation d’identité(En attendant le nouveau délit d’usurpation d’identité plus large et actuellement en discussion au Parlement). Cet article du Code pénal sanctionne « le fait de prendre le nom d’un tiers, dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites pénales, est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende ».

Le choix d’un pseudo reproduisant le nom d’un tiers peut être guidé par l’intention de faire naître contre la personne dont le nom a été usurpé une poursuite pénale. Le délit d’usurpation d’identité est dans ce cas constitué par l’usage du pseudo, qui devient l’élément matériel de l’infraction. Ce délit pénal vise le cas précis d’une vengeance.

Mais si un individu prend non pas le nom mais le pseudo d’un autre puis agit en pleine conscience de cette usurpation dans le but édicté par le texte pénal précité, l’auteur des faits est-il passible des tribunaux ? Nous sommes pour notre part réservés quant à l’application à ce cas de l’article 434-23 du Code pénal. En effet, le droit pénal est d’interprétation stricte, et l’article en question ne vise que le cas d’usurpation du « nom d’un tiers ». Le « pseudo d’un tiers » ne figurant pas à proprement parler dans le texte de loi, ce délit ne devrait pas s’appliquer. Force est cependant de reconnaître une tendance certaine des tribunaux à étendre aux pseudos toute règle juridique applicable aux noms.

C’est le cas de la seconde limite imposée à l’usage du pseudo, laquelle relève du délit général d’escroquerie. Ce délit est visé par l’article 313-1 du Code pénal, qui dispose que « l’escroquerie est le fait, soit par l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité, soit par l’abus d’une qualité vraie, soit par l’emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge ». L’escroquerie est punie d’une peine maximale d’emprisonnement de cinq ans et d’une peine d’amende de 375 000 euros.

Si le droit pénal ne réprime pas d’une manière générale et en elle-même, comme nous venons de le voir, l’usurpation de nom ou de pseudo, l’usage d’un faux nom pourrait être constitutif des « manoeuvres frauduleuses » visées par l’article L313-1 du Code pénal qui réprime l’escroquerie. Les tribunaux ont déjà jugé que l’on pouvait assimiler un faux pseudonyme à un faux nom au sens de ce texte(Cass., chambre criminelle, 27 octobre 1999, Bull. crim., n° 98-86017 ; CA Paris, 1er octobre 2001, Juris-Data, n° 2001-163093), la chambre criminelle de la Cour de cassation retenant que le « nom s’entend d’un faux nom patronymique ou d’un faux pseudonyme ». D’autres jurisprudences ont même étendu la notion de faux nom à celle de faux prénom pour l’application de ce texte (CA Paris, 16 septembre 1999, Juris-Data, n° 1999-094960 ; CA Paris, 4 juillet 2003, Juris-Data, n° 2003-22405).

Cependant s'agissant d'une oeuvre de fiction dans laquelle l'un des personnages fait référence à une personne réelle et afin que celle-ci ne puisse être confondu avec une usurpation d'identité.

L'article 226-4-1 du Code pénal dans sa partie législative indique :

"Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne."

http://www.franceinfo.fr/



visiblement, tu n'apprend rien de plus.

Les gens au bout de la rue ont l'air de rentrer de soirée. Ils se dispersent au bout d'une heure. Tu te les pelles dans la voiture, et le jour se lève, les gens commencent à circuler pour aller au taf, la vie reprend ses droits, et une voiture blanche s’arrête. Deux flics en descendent pour te mettre une amende

Je coupe la radio.

Je regarde si le chauffeur à laisser la clé de voiture. Ce qui me semble probable vu que j'ai pu écouté la radio et qu'il a du laisser tourné pour qu'il y fasse chaud.

Je sors de la voiture. Je salue "Bonjour messieurs".

"Je vais vous payer cette amende". Je présente ma carte d'identité et je sors un chéquier.

"Je vais vous demander un service. Mon chauffeur à quitté la voiture et a disparu. N'ayant plus moi même les moyens de conduire, je vais vous demander d'avancer je vous prie la voiture de quelques mètres."

Je regarde du coin de l'oeil pour voir si je vois quelqu'un d'autre arriver.

Oui, il y a des gens dans la rue, c'est l'heure d'aller au boulot, les passants passent et ne s’arrêtent pas.

Quand la fliquette se rend compte de ton statut, elle insiste pour ne pas te rédiger de PV. Visiblement ce n'est pas de ta faute, c'est le chauffeur le fautif.
Pendant que tu lui expliques qu'elle doit faire son devoir, son collègue va pour déplacer la voiture. Il démarre, avance de quelques mètres et s’éloigne pour trouver une place.

Le premier choc t'explose les tympans en même temps que le souffle brûlant de l'explosion t'enrobe de ses langues de feu. Ni toi ni la fliquette n’avaient la moindre chance lorsque leur voiture explose dans une boule de feu à quelques mètres de vous. Tu ne sent plus rien, ni les flammes qui brûlent ton dos lorsque tu retombes dans l'eau glacial du canal, ni la douleur irréelle qui irradient de tout ton corps suite aux nombreuses lésions dont tu es la victime. Tu sombres...


et tu te réveilles dans la partie 1 de la montagne, en parfait état, avec un léger mal de tête quand même

Tu es dans la voiture, au petit matin, le chauffeur attendant à l'extérieur que la personne que tu dois rencontrer arrive.

Le jour de la marmotte.

Je me replace dans le contexte. La voiture sans doute mal garée ? La buée sur les vitres ?
Le groupe de passant qui s'éloignent ? Les deux flics qui s'approchent ? L'origine de l'explosion ?
Tout événements qui ne correspondrait pas à la précédente trame de l'histoire.

Je sort de la voiture.

Tout est identique. Le jour se lève, les gens commencent à circuler pour aller au taf, la vie reprend ses droits, et une voiture blanche s’arrête.

Je demande à mon chauffeur de déplacer la voiture à un endroit légal et je m'approche de la voiture blanche.

elle s’arrête au milieu de la rue, et la policière ouvre sa fenêtre pour savoir ce que tu veux

Hé! J'ai rendez-vous avec quelqu'un ce matin. Serait-ce vous ?

-"Hum? Heu non pas du tout madame. Vous avez besoin de ....Evitez de vous garez n'importe la prochaine fois, ok? Bonne journée"


La voiture repart et avance doucement. Arrivée à coté de ta voiture, le premier choc t'explose les tympans en même temps que le souffle brûlant de l'explosion t'enrobe de ses langues de feu. Leur voiture explose dans une boule de feu à quelques mètres de vous. Tu ne sent plus rien, pendant quelques instants, avant de reprendre tes esprits.
Tu es légèrement blessée, tes vêtements ont subits quelques dégâts, mais dans l'ensemble ça va

J'aurais vraiment aimé pouvoir les sauver mais je n'aurais pas eut le temps de les prévenir.
Si seulement le chevalier m'avait renvoyé un temps plus tôt.

Je me tourne vers mon chauffeur et le somme de sortir l'extincteur du coffre de la voiture. (Charisme)

Je pense qu'il est capable d'agir seul de sortir l'extincteur et de s'en servir pour éteindre les flammes de la voiture.

Est-ce que le fait de n'avoir subit aucunes blessures cela me parrait "naturel" ? Compte tenu de la distance de la voiture et de la force de l'explosion. Où ai-je l'impression "d'avoir été protégé" ? (Astuce).

Je sors mon télephone. Cherche les coordonnées du commissariat du 10e arrondissement. (Intelligence ou Astuce).

Ensuite cela me semble trivial.

J'appelle le commissariat, j'indique qui je suis et annonce à mon interlocutrice ou interlocuteur que deux de leurs policiers viennent de mourir suite à une explosion face au 60 quai de Jemmapes. Une femme et un homme. Je demande qu'ils interviennent au plus vite. Je les attends. Après que mon interlocutrice ou interlocuteur m'ai demandé d'éventuelles précisions je lui demande de me mettre en contact avec le commissaire ou une personne ayant au moins le grade de lieutenant.

Tout se passe comme il se doit; pompier, police, les RG (tu es un personnage d’état), une ambulance. Oui, tu as échappé au plus gros de l'explosion. Il n'y a pas eu de miracle.

Tout cela te prends une bonne partie de la journée. à toi de voir ce que tu veux raconter à un commissaire
Durant tout ce temps quelque chose te gêne chez ton chauffeur. Tu sais qu'il n'a pas de famille proche, alors à qui interphone t-il autant toute l’après-midi? De plus, il ne semble pas plus stressé que ça, et vit la situation comme une perte de temps.

Enfin tu te décides de repartir chez toi. Sur la route, le portable de ton chauffeur qu'il a posé prés de lui sonne; tu vois en jetant un œil discret la photo d'un homme grisonnant; le nom inscrit est Astore. Ton chauffeur semble avoir envie de répondre malgré qu'il soit en train de conduire; un coup d’œil dans le rétroviseur lui indique que tu l'as vu

Satan a écrit: à toi de voir ce que tu veux raconter à un commissaire

Je préviens le commissaire que compte tenu du fait que je sois un personnage d'Etat j'ai des raisons d'imaginer que l'explosion était destinée à m'attendre via le circuit emprunté par la voiture de police et non directement les deux policiers à bord.

J'indique que de ce fait que je souhaite bénéficier de la présence de membre du service de protection des hautes personnalités.

Je l'informe que je souhaite qu'une enquête extensive soit menée sur l'entourage des deux agents ainsi que du mien. Je l'indique aussi au RG. Même si on ne dit plus RG..

J'essaie d'obtenir les noms des deux agents de Police, et cherche à savoir s'ils ont des enfants.

Je laisse mes coordonnées et indique que je souhaite être informée des dates des obsèques.

Je quitte le commissariat et avant de monter en voiture Je téléphone à ma secrétaire pour la prévenir de la situation de la situation et j'envoie un SMS à mon mari en lui précisant que tout va bien.

Satan a écrit: Durant tout ce temps quelque chose te gêne chez ton chauffeur. Tu sais qu'il n'a pas de famille proche, alors à qui interphone t-il autant toute l’après-midi? De plus, il ne semble pas plus stressé que ça, et vit la situation comme une perte de temps.

Enfin tu te décides de repartir chez toi. Sur la route, le portable de ton chauffeur qu'il a posé prés de lui sonne; tu vois en jetant un œil discret la photo d'un homme grisonnant; le nom inscrit est Astore. Ton chauffeur semble avoir envie de répondre malgré qu'il soit en train de conduire; un coup d’œil dans le rétroviseur lui indique que tu l'as vu

Je n'ai pas de raison de ne pas faire confiance à mon chauffeur

Je lui dis qu'il ne devrait pas faire attendre son correspondant.

J'envoie à ma secrétaire un sms lui indiquant que je souhaiterais quelle téléphone à l'AFP pour savoir s'il y a eut ces derniers jours d'autres attentats ou de savoirs s'il y a eut des explosions dans le monde. Et qu'elle me rappelle.